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TDMA et le TDIC s’opposent à la proposition française de classification du dioxyde de titane

L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a publié le 31 mai 2016 un dossier révisé de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) proposant une classification harmonisée (CLH) du dioxyde de titane comme cancérogène 1B par inhalation (H350i). À l’examen de cette proposition, TDMA et le TDIC n’ont relevé aucune donnée scientifique majeure nouvelle ou substantiellement différente de celles qui sont déjà connues et prises en compte par l’industrie. Sur la base des connaissances scientifiques actuelles et de pointe, TDMA et le TDIC réaffirment la position de l’industrie, fondée sur les études scientifiques, selon laquelle la classification du TiO2 est sans fondement et n’a pas lieu d’être.

Cette opinion est étayée par un travail approfondi réalisé par l’industrie dans le cadre de la soumission du dossier d’enregistrement REACH en 2010, sur la base d’une étude exhaustive de toutes les données scientifiques disponibles, mises à jour en permanence à partir des derniers résultats et dernières études. De plus, la position de l’industrie s’appuie sur les résultats des études épidémiologiques menées sur 24 000 ouvriers dans 18 usines de production de dioxyde de titane sur plusieurs décennies, qui n’ont révélé aucun effet indésirable sur la santé dû à une exposition professionnelle au TiO2.

TDMA et le TDIC ont livré une réponse scientifique détaillée à la consultation publique de l’ECHA. Cette réponse réfute les conclusions de l’ANSES, puisque les consultants experts et spécialistes de l’industrie concluent, quant à eux, que le dioxyde de titane (TiO2) ne devrait pas être classé sous quelque forme que ce soit pour aucune de ses applications finales.

Cliquez ici pour voir la consultation publique qui s’est terminée le 15 juillet. 

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